Avis DMCA et politique de retrait
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Avis DMCA et politique de retrait Danwar Services GmbH exploite www.meslibertines.com (« Meslibertines ») et se qualifie en tant que « Fournisseur de services » au sens de 17 U.S.C. § 512(k)(1) du Digital Millennium Copyright Act (« DMCA »). En conséquence, il a droit à certaines protections contre les réclamations pour violation du droit d'auteur en vertu du DMCA, communément appelées dispositions de « sphère de sécurité ». Bien que nous ne soyons pas soumis aux lois ou à…
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